Conditions Générales d’Utilisation
Page officielle
Objet et Acceptation
Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site espritclair-design.fr. Toute navigation implique acceptation. Le site est édité par Esprit Clair (SARL RCS Paris 800 123 456).
1. Services Proposés
Informations sur les prestations de design, formulaire de contact, et blog. Les contenus sont non contractuels. Les devis et contrats prévalent.
2. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, logos) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou distribution sans autorisation est interdite.
3. Responsabilité
Le site est fourni “en l’état”. Esprit Clair ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption ou de présence de virus.
4. Liens Hypertextes
Les liens vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. La création de liens vers le site est autorisée sous réserve de mention explicite.
5. Droit Applicable
Les CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, compétence exclusive des tribunaux de Paris.
6. Modification
Esprit Clair se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. La version en ligne prévaut.
L’excellence à votre service
Transformez votre espace